Santé / Sciences de la vie

Sur le marché des activités et produits de santé, notre équipe, composée de huit avocats aux spécialités différentes et travaillant conjointement, offre une compétence forte et transversale à l’ensemble des acteurs des secteurs des produits de santé, médical, hospitalier et médico-social.

Forts d’une pratique contentieuse éprouvée et reconnue en matière de responsabilité médicale ou liée aux produits de santé, nous avons également développé une expertise forte couvrant tous les champs du secteur de la santé, et plus particulièrement dans le domaine du conseil : règlementation sanitaire et médico-sociale, produits de santé et assimilés (médicaments, dispositifs médicaux, produits cosmétiques, biocides, compléments alimentaires), accompagnement des établissements et professionnels de santé, santé numérique et données de santé…

L’équipe intervient encore régulièrement dans le cadre d’audits (principalement « due diligences » dans le cadre de levées de fonds, acquisitions ou cessions) au cours desquels elle met à profit son expertise sectorielle du champ sanitaire et médico-social.

Présents dans de nombreux colloques et très dynamiques dans les activités de publications, nous sommes à même d’offrir à nos clients une forte technicité qui leur garantit la meilleure sécurité juridique. La dimension de l’équipe et sa diversité de compétences permettent également une grande réactivité. 

Au contact permanent de l’innovation, nous conjuguons notre expertise à celle de l’équipe IP / IT / Data, marquant ainsi un positionnement innovant dans le domaine de la santé électronique.

Depuis de nombreuses années, notre équipe est régulièrement classée dans les catégories « Incontournable » et « Excellent » par le classement « Leaders League » du magazine Décideurs.

IP / IT / Data

Nous proposons une offre complète d’accompagnement IP / IT / Data, en conseil et en contentieux.

Nous accompagnons une clientèle française et internationale, composée plus particulièrement d’entreprises de croissance, d’investisseurs, d’utilisateurs de technologies mais aussi d’acteurs dans des secteurs très divers couvrant notamment la distribution, la cosmétique, l’industrie de la mode et du luxe et la création artistique.

Dans le domaine de l’IT, nous accompagnons plus particulièrement nos clients dans le cadre de leurs projets de croissance (R&D, transformation digitale...) et de la rédaction et la négociation de tout type de contrats, en France et à l’international.

Dans le domaine de la data, nous intervenons en droit des données à caractère personnel et données de santé, en synergie avec l’équipe santé.

Dans le domaine de la propriété intellectuelle, nous accompagnons nos clients tant dans le cadre de l’élaboration de la stratégie de la protection, que de sa mise en œuvre, ainsi que la gestion, la valorisation et la défense de leurs portefeuilles d’actifs incorporels.  
 
Depuis plusieurs années consécutives l’équipe est classée dans les catégories « Forte Notoriété » ou « Pratique Réputée » par DÉCIDEURS MAGAZINE dans les domaines suivants :
 - Technologies, internet & Télécommunications – Droit des données personnelles
 - Propriété industrielle – Marques, dessins & modèles 
 - Médias & Entertainment – Luxe & Mode

Nos activités :

  • Informatique 
  • Internet ; e-commerce 
  • Data (en particulier, données à caractère personnel)
  • E-santé (données de santé)
  • Intelligence artificielle
  • Transformation digitale
  • Propriété intellectuelle et industrielle (droits d’auteur et droits voisins, marques, noms de domaine, dessins & modèles, brevets) ; savoir-faire
  • Rédaction et négociation de contrats (accords de R&D, cession, licence, cloud computing, Saas, PaaS, IaaS, hébergement, distribution, VAR, OEM…)
  • Droit de l'art, du spectacle et de l'audiovisuel
  • Secret des affaires
  • Conseil de fonds d’investissement (aspects IP / IT / Data)
  • Droit commercial et des contrats
  • Résolution des litiges, en ce compris procédures de médiation et de conciliation : contrefaçon, pratiques commerciales déloyales, concurrence déloyale et parasitisme, litiges commerciaux
     

Nos + :

  • Notre agilité, notre pugnacité, une approche stratégique et un accompagnement pragmatique et « sur mesure »
  • Notre parfaite connaissance du monde de l’entreprise et notre compréhension des attentes et enjeux opérationnels de nos clients
  • Notre connaissance éprouvée du marché et de l’écosystème de la French Tech, que nous partageons avec nos clients
  • Notre approche pluridisciplinaire, avec d’autres domaines juridiques et d’autres métiers

Social

Le département Droit social assiste ses clients, tant en conseil qu’en contentieux, sur les divers aspects du droit social dans une approche transversale et pragmatique : 

  • Embauche et Licenciement 
  • Audit social & Optimisation des coûts sociaux
  • Accompagnement des réorganisations et restructuration
  • Relations collectives et individuelles de travail
  • Rémunérations individuelles et collectives
  • Négociation collective et relations sociales
  • Protection sociale complémentaire
  • Plans sociaux et contentieux collectifs afférents
  • Enquêtes internes
     

Les avocats du département Droit social mettent leur réactivité et leur expertise technique, aussi sereine que solide, au service d’entreprises de toutes tailles : PME/PMI, mais aussi de grands groupes français et internationaux dans de nombreux secteurs d’activité, les plus divers notamment dans l’industrie, les télécommunications, la production audiovisuelle, la protection sociale complémentaire, les transports, le spectacle vivant, la banque et les services de santé.

Ils assurent également la défense des intérêts des cadres, des dirigeants et des mandataires sociaux, lors de leur engagement ou de leur sortie.

L’équipe a également acquis une expertise particulière en droit de la sécurité sociale et précisément en matière d’hygiène et de sécurité sur la législation relative aux accidents du travail et aux maladies professionnelles.

L’équipe s’est forgée une solide expérience contentieuse sur tout type de contentieux relatif au Droit du Travail et de la sécurité sociale (Contentieux individuels et collectifs du Travail, Contentieux spécifiques du Travail et modes Alternatifs de Résolution des conflits) et plaide fréquemment devant le Conseil de Prud’hommes, le Tribunal Judiciaire et la Cour d’appel.

Le département organise également régulièrement des matinées de formation et des petits déjeuners thématiques pour décrypter les derniers changements législatifs, réglementaires et jurisprudentiels. 

Affaires / Corporate

Le département Droit des affaires conseille et assiste ses clients dans toutes les opérations transactionnelles qui jalonnent leurs activités.

Les avocats du département Droit des affaires ont acquis une solide expertise dans les opérations de cessions et d’acquisitions de sociétés et de haut de bilan (apports partiels d’actifs, fusions, scissions), sur le marché domestique et sur le marché international, tant auprès des sociétés (cotées et non-cotées) que des banques et des fonds d’investissement. Ils accompagnent les clients à tous les stades de l’opération : engagements de confidentialité et d’exclusivité, lettres d’offre, audit, structuration de l’opération, rédaction et négociation de la documentation, réalisation de la transaction et suivi des opérations post-transaction.

Pour ces opérations complexes aux aspects souvent internationaux, le département est en mesure de mobiliser et coordonner des avocats experts dans les disciplines adjacentes et des avocats étrangers de qualité, offrant ainsi une approche globale des dossiers dans le cadre d’un service intégré. Le cabinet assure aussi le suivi corporate et intervient sur toutes questions de droit des affaires et de droit des sociétés inhérentes aux activités de ses clients.

Le département Droit des affaires accompagne ses clients, tant en conseil qu’en contentieux, sur les divers aspects de droit des affaires :

  • Constitution de sociétés
  • Gestion de conseils et assemblées
  • Secrétariat juridique
  • Relations entre actionnaires
  • Statut social et fiscal des dirigeants
  • Stock options
  • Opérations de scissions, fusions, apport partiel d’actifs
  • Droit du sport

Résolution des litiges

Chacun de nos départements compte des avocats qui interviennent régulièrement dans des litiges relevant de leur domaine.
 
Ils ont une grande pratique des contentieux civil, commercial, administratif, prud’hommal et disciplinaire. Plusieurs d’entre eux pratiquent également les modes alternatifs de règlements des conflits (médiation, conciliation, arbitrage, transaction, procédure participative, droit collaboratif).

Le cabinet offre également une expertise éprouvée en droit pénal des affaires et en droit de la presse. Il accompagne ses clients lors de la mise en cause de la responsabilité civile ou pénale des dirigeants d’entreprise, participe à des audits et assure des formations sur l’ensemble des risques auxquels ses clients sont potentiellement confrontés dans leur secteur d’activité.
 

International

Résolument tournés vers l’international, nous accompagnons nos clients, entreprises françaises dans leurs activités internationales et entreprises internationales, implantées en France ou dans leurs opérations en France. De même, nous intervenons dans le cadre d’opérations et litiges transnationaux, et assurons la coordination de l’ensemble des acteurs étrangers impliqués. Nos équipes sont multiculturelles et interviennent quotidiennement en français, anglais, espagnol, italien, allemand et vietnamien.

Nous sommes membres du réseau international PRIMERUS qui regroupe près de 200 cabinets d’avocats de premier plan dans 40 pays sur les 5 continents qui représente une force que nous mettons à la disposition de nos clients, mais  jasper avocats  reste indépendant : notre choix d’un correspondant local est toujours guidé par la volonté de trouver le meilleur expert et l’interlocuteur le plus pertinent pour nos clients.

Par ailleurs, nous sommes très investis auprès de l’Union Internationale des Avocats (UIA) ce qui nous permet d’échanger régulièrement avec des confrères sur l’évolution de l’état du droit dans nos secteurs d’activités. Cette organisation rassemble plus de 2 200 membres individuels et 200 barreaux, fédérations et associations répartis dans 110 pays.